Yves Peignier

De: Peignier (Yves, Marie, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonction au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000758828(source JORF)
admission
18 Mai 199918/05/1999
De: Peignier (Yves)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000383192(source JORF)
promotion
26 Mars 199926/03/1999
De: Peignier (Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
1
JORFTEXT000000196548(source JORF)
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Peignier (Yves)
chargé de missions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Peignier (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-09-11"
JORFTEXT000000196886(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Peignier (Yves)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725832(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Peignier (Yves)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995